Communiqués

Comme annoncé précédemment, une assemblée générale des actionnaires est convoquée pour le 19 mars 2010, à 10h, au Centre des Congrès d'Aix-en-Provence, 14 Boulevard Carnot à Aix-en-Provence, afin de se prononcer sur le plan de restructuration financière.

Toutefois, l'ordre du jour de l'assemblée a été complété par le Conseil d'administration le 24 février 2010, à la suite d'une demande d'inscription à l'ordre du jour de projets de résolutions par un actionnaire minoritaire.

Demande d'un actionnaire d'inscription à l'ordre du jour de projets de résolutions

Un actionnaire minoritaire, Monsieur Michel Meeus, a en effet demandé à la société de soumettre à l'assemblée générale des actionnaires :

• la nomination de trois nouveaux administrateurs : Monsieur Michel Meeus (l'actionnaire ayant formulé la demande) ainsi que Messieurs Fady Khallouf et Gérard Creuzet, présentés comme des administrateurs indépendants ; et
• la révocation de quatre administrateurs actuels de la Société, Messieurs Louis Ferran, Philippe Dominati, Philippe Leroy et Jean-Pierre Mattéi.

Lors de sa séance du 24 février 2010, le Conseil d'administration a décidé de ne pas agréer ces projets de résolutions et d'inviter en conséquence les actionnaires à les rejeter dans leur ensemble.

Le Conseil d'administration rappelle que des efforts considérables sont menés depuis plusieurs mois en vue de la restructuration financière de la société, qui est un élément essentiel de l'avenir de l'entreprise. 

L'équipe actuelle de direction du groupe THEOLIA est engagée dans la réalisation de cette restructuration financière, dont les deux dernières principales étapes sont (i) l'approbation de l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires et (ii) la réalisation d'une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires.

Le Conseil d'administration estime donc que changer radicalement la composition du Conseil d'administration en cours de réalisation de la restructuration financière créerait un risque important pour l'avenir de l'entreprise.

Il souhaite également attirer l'attention des actionnaires de la société sur les grandes incertitudes qui pèseraient sur cette dernière dans l'hypothèse où les projets de résolutions présentés par Monsieur Meeus seraient adoptés par l'assemblée générale. En effet, cet actionnaire :

• avait déclaré faire partie d'un concert avec d'autres actionnaires le 29 janvier 2010, mais aucune référence à cette action de concert ne figure dans sa demande, qui paraît en contradiction sur certains points avec la déclaration d'intention du concert ; 
• précise qu'il ne souhaite pas prendre le contrôle de la société mais propose de remplacer plus de la moitié des administrateurs actuels ;
• considère que la composition d'une partie de l'actuel Conseil d'administration correspond à une gestion passée de la société mais deux des quatre administrateurs dont il propose la révocation (Messieurs Mattei et Leroy) ne sont au Conseil d'administration que depuis quelques mois ;
• ne donne pas d'indication sur ses intentions et celles des personnes dont il propose la nomination en tant qu'administrateurs au regard de la restructuration financière en cours, alors même que celle-ci est essentielle pour pérenniser les activités de la société. Aucune d'indication n'est donnée non plus par cet actionnaire quant à la stratégie de développement qu'il conviendrait de mettre en place au sein de la société ; et
• indique souhaiter un "renouvellement des équipe de conseil et de direction de la société" mais ne précise pas quelles personnes assumeraient la présidence et la direction de la société.

Ratification de la cooptation d'administrateurs

En conséquence de la demande d'inscription à l'ordre du jour de projets de résolutions relevant de l'assemblée générale ordinaire, et comme l'exige la loi, le Conseil d'administration a porté à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 19 mars 2010 la ratification de la cooptation des administrateurs intervenue depuis la dernière assemblée générale, soit celle de Messieurs Jean-Pierre Mattéi et Philippe Leroy.

Ordre du jour l'assemblée

Ainsi, en conséquence de ce qui précède, l'assemblée générale des actionnaires du 19 mars 2010 est appelée à se prononcer sur :

• le plan de restructuration financière (1ère et 2ème résolutions) ;
• un projet d'augmentation de capital réservée aux salariés et les pouvoirs pour les formalités, conformément à la loi (3ème et 4ème résolutions) ;
• la ratification de la cooptation de Messieurs Jean-Pierre Mattéi et Philippe Leroy en qualité d'administrateur de la société (5ème et 6ème résolutions) ; et
• la nomination de Messieurs Fady Khallouf, Gérard Creuzet et Michel Meeus en tant d'administrateurs de la Société et la révocation de Messieurs Louis Ferran, Philippe Dominati, Philippe Leroy et Jean-Pierre Mattéi de leurs fonctions d'administrateurs de la société (résolutions A à G – non agréées par le Conseil d'administration).

THEOLIA invite ses actionnaires à consulter les documents préparatoires à cette assemblée générale qui sont ou seront disponibles sur le site internet de la société et qui comprennent notamment : l'avis de réunion et l'avis de convocation de l'assemblée (incluant l'ordre du jour et les projets de résolutions soumis à l'assemblée), le rapport du Conseil d'administration à l'assemblée ainsi que son addendum et les modalités de participation et de vote à l'assemblée. Les traductions anglaises de ces documents seront également disponibles ultérieurement.

Tous les documents et renseignements relatifs à cette assemblée générale seront par ailleurs communiqués aux actionnaires dans les conditions prévus par la loi et les règlements.

Prorogation du mandat ad hoc

Comme cela avait été précédemment annoncé, la Présidente du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence avait désigné, à la demande de THEOLIA, le 22 juin 2009, Maître Laurent Le Guernevé en qualité de mandataire ad hoc de THEOLIA pour une période initiale de 3 mois, puis pour 5 mois additionnels soit jusqu'au 22 février 2010.

Toujours à la demande de THEOLIA, ce mandat a été à nouveau prorogé par la Présidente du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence, pour une durée de 3 mois, soit jusqu'au 22 mai 2010.

A propos de THEOLIA

THEOLIA est un développeur et un opérateur international indépendant de projets éoliens. THEOLIA exerce principalement ses activités en France, en Allemagne et en Italie, ainsi qu'en Inde, au Brésil et au Maroc. THEOLIA est cotée sur le compartiment B d'Euronext Paris, marché réglementé de NYSE Euronext, sous le mnémonique TEO. La valeur est admise dans l'indice CAC Small 90.

Pour plus d'informations

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Responsable Relations Investisseurs
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